Enregistrement d’une marque : gare à la contestation !
24/05/23 04:00
Vous aimerez aussi
Un « Pacte en faveur de la haie » pour 2024
Un « Pacte en faveur de la haie » pour 2024
5 octobre, 202320 000 km ! C’est le linéaire de haies détruit en France en moyenne chaque année. Au regard des nombreux avantages du bo...
Micro-foncier : un nouveau plafond ?
Micro-foncier : un nouveau plafond ?
26 juillet, 2023Lorsqu’une personne touche moins de 15 000 € de revenus fonciers par an, elle peut bénéficier du régime micro-foncier qu...
Pêche dans les eaux du Royaume-Uni : du nouveau concernant les licences d’accès !
Pêche dans les eaux du Royaume-Uni : du nouveau concernant les licences d’accès !
13 novembre, 2023Les conditions d’accès des pêcheurs français à la zone des 6-12 milles nautiques britanniques viennent d’être fixées. Qu...