Abattoirs et protection de l’environnement : quelles modalités ?
16/05/25 04:00
Posté par Jonathan Gueneau
Vous aimerez aussi
Taxe sur les activités polluantes : de nouvelles obligations pour certains exploitants de déchets
Taxe sur les activités polluantes : de nouvelles obligations pour certains exploitants de déchets
9 janvier, 2025La loi de finances pour 2024 a étendu l’application de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) aux exploita...
Économie circulaire : fin de priorité pour les déchets recyclés ?
Économie circulaire : fin de priorité pour les déchets recyclés ?
26 avril, 2024Dans le cadre de la lutte contre le gaspillage, une priorité est mise en place pour l’accès aux installations de stockag...
Taxe sur les activités polluantes : prolongation de l’exclusion de certains déchets
Taxe sur les activités polluantes : prolongation de l’exclusion de certains déchets
7 janvier, 2025La TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) est due par les entreprises ayant une activité polluante, ou dont l...